Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par OPCALIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCAPIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est OPCALIM domicilié(e) 20 place des vins de France - 75603 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPCALIM, Monsieur Bruno Lucas domicilié(e) 20 Place des Vins de France - 75603 - Paris - France.
La marque OCAPIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Tabac ;
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; information ou renseignement d'affaires ; consultation professionnelle d'affaire dans le domaine de la politique de formation et d'apprentissage ; Service d'établissements de plans médias dans le domaine de la formation et de l'information sur les métiers et l'apprentissage ; Conseil en organisation et direction des affaires, mise en forme d'analyse, compilation d'études statistiques, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central, tous les services précités étant également disponibles y compris sur le réseau Internet, expertises en affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; Orientation professionnelle ( conseil en placement de personnel) ;
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires, services de financements, analyses financières, collectes, collectes de contributions financières et de fonds, placement de fonds, gestion financière de fonds, gérance de fonds, constitution de fonds, opérations financières, investissements de capitaux, consultations en matière financière ;
Diffusion de contenus en réalité virtuelle, de contenus textuels, numériques, schématiques, audio et vidéo sur tous types de réseaux de communication ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; location de temps d’accès et fourniture d’accès à des données, des bases de données; transmission et mise à disposition en ligne de contenus en réalité virtuelle ;
Sciage de matériaux ;
Éducation ; formation ; Ressources humaines (services de conseillers en ressources humaines); Accompagnement RH (services de gestion de ressources humaines); formation professionnelle ; accompagnement pour la mise en oeuvre de plan de développement de compétences au sein des entreprises; accompagnement en ingéniérie de certification, pédagogique et financière; information et assistance en matière de mise en place de politique de formation et d'apprentissage ; appui technique aux branches professionnelles et aux entreprises ; mise en oeuvre d’observatoires des métiers (planification de réunions d'affaires); conseil, information, renseignement et assistance en matière de mise en place de politique de formation et d'apprentissage ( conseil en gestion des affaires) ;
